• Carnet ATA : passeport pour marchandise


    Découvrez comment le Carnet ATA peut simplifier l’entrée temporaire de bien à l’étranger.

    À quoi sert un carnet ATA ?

    Le Carnet ATA est un document douanier international.

    Il permet l’exportation et l’importation hors taxes de biens en admission temporaire.

    Il est l’équivalent d’un passeport, mais pour la marchandise !

    Peu importe le mode de transport, utiliser un Carnet ATA comporte de nombreux avantages :

    • Reconnu par 87 pays à travers le monde.
    • Facilite l’entrée des importations temporaires à l’étranger.
    • Simplifie les procédures douanières.
    • Regroupe l’ensemble des biens sur un seul et unique document.
    • Diminue les coûts pour l’entreprise exportatrice.
    • Permet d’économiser du temps en zone de transit.

    Le Carnet ATA, est-ce pour vous ?

    Quel que soit votre secteur d’activité, le Carnet ATA est votre meilleure option lorsque vous voyagez avec du matériel lié à votre domaine d’emploi. 

    Quelles sont les conditions d’utilisation ?

    Pour être admissible, la marchandise doit faire partie de l’une des catégories suivantes :

    • Échantillons commerciaux
    • Équipements professionnels
    • Biens dédiés aux foires commerciales ou d’exposition

    Attention aux restrictions

    • L’importation doit être temporaire.
    • La marchandise ne peut subir aucune modification.
    • Aucune plus-value ne peut être ajoutée, y compris les réparations.
    • L’usage du Carnet ATA n’exclut pas les réglementations de transport dû à la nature de la marchandise

    Quelle est la durée de vie d’un Carnet ATA ?

    • Le Carnet ATA est valide pour une période d’un an.
    • Pendant cette période, les entrées et les sorties de marchandises sont illimitées.
    • Le carnet est un document non renouvelable, mais une demande de transfert peut être demandée aux autorités avant sa date d’expiration.

    Le Carnet ATA bientôt en version numérique !

    En téléchargeant l’application, il sera bientôt possible de rester connecter à votre Carnet ATA en tout temps, où que vous soyez ! Finie la paperasse ! La documentation sera numérisée, regroupée, et accessible en seulement quelques clics !

    N’attendez pas à la dernière minute… contactez nos experts du Carnet ATA dès aujourd’hui et simplifiez vos transports pour toujours ! Cliquez ici pour nous joindre.