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Carnet ATA : passeport pour marchandise
Découvrez comment le Carnet ATA peut simplifier l’entrée temporaire de bien à l’étranger.
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À quoi sert un carnet ATA ?
Le Carnet ATA est un document douanier international.
Il permet l’exportation et l’importation hors taxes de biens en admission temporaire.
Il est l’équivalent d’un passeport, mais pour la marchandise !
Peu importe le mode de transport, utiliser un Carnet ATA comporte de nombreux avantages :
- Reconnu par 87 pays à travers le monde.
- Facilite l’entrée des importations temporaires à l’étranger.
- Simplifie les procédures douanières.
- Regroupe l’ensemble des biens sur un seul et unique document.
- Diminue les coûts pour l’entreprise exportatrice.
- Permet d’économiser du temps en zone de transit.
Le Carnet ATA, est-ce pour vous ?
Quel que soit votre secteur d’activité, le Carnet ATA est votre meilleure option lorsque vous voyagez avec du matériel lié à votre domaine d’emploi.
Quelles sont les conditions d’utilisation ?
Pour être admissible, la marchandise doit faire partie de l’une des catégories suivantes :
- Échantillons commerciaux
- Équipements professionnels
- Biens dédiés aux foires commerciales ou d’exposition
Attention aux restrictions
- L’importation doit être temporaire.
- La marchandise ne peut subir aucune modification.
- Aucune plus-value ne peut être ajoutée, y compris les réparations.
- L’usage du Carnet ATA n’exclut pas les réglementations de transport dû à la nature de la marchandise
Quelle est la durée de vie d’un Carnet ATA ?
- Le Carnet ATA est valide pour une période d’un an.
- Pendant cette période, les entrées et les sorties de marchandises sont illimitées.
- Le carnet est un document non renouvelable, mais une demande de transfert peut être demandée aux autorités avant sa date d’expiration.
Le Carnet ATA bientôt en version numérique !
En téléchargeant l’application, il sera bientôt possible de rester connecter à votre Carnet ATA en tout temps, où que vous soyez ! Finie la paperasse ! La documentation sera numérisée, regroupée, et accessible en seulement quelques clics !
N’attendez pas à la dernière minute… contactez nos experts du Carnet ATA dès aujourd’hui et simplifiez vos transports pour toujours ! Cliquez ici pour nous joindre.
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